Le premier conseil restera en fonction jusqu'à
l'assemblée annuelle qui se réunira en janvier 1990 et
qui le renouvellera en entier. A partir de cette époque,
le conseil se renouvelle à l'assemblée annuelle par
moitié tous les deux ans suivant un ordre de sortie déterminé,
pour la première fois par tirage au sort, puis d'après
l'ancienneté de nomination. Tout membre sortant est rééligible.
En cas de vacances dans l'intervalle de deux assemblées
générales, le conseil pourvoit provisoirement au
remplacement de ses membres, et l'assemblée générale,
lors de sa plus prochaine réunion, procède à l'élection
définitive. Les administrateurs ainsi nommés ne
demeurent en fonction que pendant le temps qui restait à
courir de l'exercice de leurs prédécesseurs.
Article 10 - Chaque année, le conseil
choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau
composé de :
1° - Un président,
2° - Un ou deux vice-présidents,
3° - Un secrétaire et, s'il y a lieu, un secrétaire-adjoint,
4° - Un trésorier et, si besoin est, un trésorier
adjoint,
Lesquels sont indéfiniment rééligibles.
Les fonctions de membres du conseil d'administration et
de membres du bureau sont gratuites.
Article 11 - Le conseil se réunit, sur
la convocation de son président ou de la moitié de ses
membres, aussi souvent que l'exige l'intérêt de
l'association.
La présence de la moitié au moins des membres du
conseil est nécessaire pour la validité des délibérations
Les délibérations sont prises à la majorité des
membres présents; en cas de partage, la voix du président
est prépondérante. Nul ne peut voter par procuration
dans le conseil.
Les délibérations sont constatées par des procès -
verbaux inscrits sur u registre spécial et signés du président
et du secrétaire. Les copies ou extraits de ces procès
- verbaux sont signés par le président du conseil ou
par deux administrateurs.
Article 12 - Le conseil d'administration
est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire ou
autoriser tous actes et opérations permis à
l'association et qui ne sont pas réservés à l'assemblée
générale. Notamment, il nomme et révoque les agents et
employés de l'association, fixe leurs traitements,
autorise toutes acquisitions et ventes de rentes,
valeurs, meubles et objets mobiliers et statue sur
l'admission ou l'exclusion des sociétaires.
Le conseil d'administration donne son accord pour l'adhésion
ou non de nouveaux membres.
Article 13- Le bureau du conseil est spécialement
investi des attributions suivantes :
Le président assure l'exécution des décisions du
conseil et le fonctionnement régulier de l'association
qu'il représente en justice et dans tous les actes de la
vie civile. Il peut se faire suppléer par un mandataire
pour un ou plusieurs objets déterminés.
Le vice-président seconde le Président dans l'exercice
de ses fonctions et le remplace le cas échéant. Pour
que la partie archive et la partie archéologie soit représentée
de manière égale, il est convenu que si le président
est "archéologue", le vice président sera nécessairement
"archiviste" et vice et versa.
Le secrétaire est chargé des convocations, de la rédaction
des procès verbaux, de la correspondance et de la tenue
du registre prévu par l'article 5 de la loi de 1901.
Le trésorier tient les comptes de l'association et
effectue ses recettes; il procède, après autorisation
du conseil, au retrait, au transfert et à l'aliénation
de toutes rentes et valeurs, en touche le remboursement
et donne quittance de tous titres et sommes reçus.
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