Le premier conseil restera en fonction jusqu'à
l'assemblée annuelle qui se réunira en janvier 1990 et
qui le renouvellera en entier. A partir de cette époque,
le conseil se renouvelle à l'assemblée annuelle par
moitié tous les deux ans suivant un ordre de sortie
déterminé, pour la première fois par tirage au sort,
puis d'après l'ancienneté de nomination. Tout membre
sortant est rééligible.
En cas de vacances dans l'intervalle de deux assemblées
générales, le conseil pourvoit provisoirement au
remplacement de ses membres, et l'assemblée générale,
lors de sa plus prochaine réunion, procède à
l'élection définitive. Les administrateurs ainsi
nommés ne demeurent en fonction que pendant le temps qui
restait à courir de l'exercice de leurs prédécesseurs.
Article 10 - Chaque année, le conseil
choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau
composé de :
1° - Un président,
2° - Un ou deux vice-présidents,
3° - Un secrétaire et, s'il y a lieu, un
secrétaire-adjoint,
4° - Un trésorier et, si besoin est, un trésorier
adjoint,
Lesquels sont indéfiniment rééligibles.
Les fonctions de membres du conseil d'administration et
de membres du bureau sont gratuites.
Article 11 - Le conseil se réunit, sur
la convocation de son président ou de la moitié de ses
membres, aussi souvent que l'exige l'intérêt de
l'association.
La présence de la moitié au moins des membres du
conseil est nécessaire pour la validité des
délibérations
Les délibérations sont prises à la majorité des
membres présents; en cas de partage, la voix du
président est prépondérante. Nul ne peut voter par
procuration dans le conseil.
Les délibérations sont constatées par des procès -
verbaux inscrits sur u registre spécial et signés du
président et du secrétaire. Les copies ou extraits de
ces procès - verbaux sont signés par le président du
conseil ou par deux administrateurs.
Article 12 - Le conseil d'administration
est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire ou
autoriser tous actes et opérations permis à
l'association et qui ne sont pas réservés à
l'assemblée générale. Notamment, il nomme et révoque
les agents et employés de l'association, fixe leurs
traitements, autorise toutes acquisitions et ventes de
rentes, valeurs, meubles et objets mobiliers et statue
sur l'admission ou l'exclusion des sociétaires.
Le conseil d'administration donne son accord pour
l'adhésion ou non de nouveaux membres.
Article 13- Le bureau du conseil est
spécialement investi des attributions suivantes :
Le président assure l'exécution des décisions du
conseil et le fonctionnement régulier de l'association
qu'il représente en justice et dans tous les actes de la
vie civile. Il peut se faire suppléer par un mandataire
pour un ou plusieurs objets déterminés.
Le vice-président seconde le Président dans l'exercice
de ses fonctions et le remplace le cas échéant. Pour
que la partie archive et la partie archéologie soit
représentée de manière égale, il est convenu que si
le président est "archéologue", le vice
président sera nécessairement "archiviste" et
vice et versa.
Le secrétaire est chargé des convocations, de la
rédaction des procès verbaux, de la correspondance et
de la tenue du registre prévu par l'article 5 de la loi
de 1901.
Le trésorier tient les comptes de l'association et
effectue ses recettes; il procède, après autorisation
du conseil, au retrait, au transfert et à l'aliénation
de toutes rentes et valeurs, en touche le remboursement
et donne quittance de tous titres et sommes reçus.
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